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Marques déposées par DU MAS LAVALTODO
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LE MAS LAVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MAS LAVAL
S.C.E.A. DU MAS LAVAL

Numéro de dépôt :
3185260
Date de dépôt :
25/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
25/09/2012
LE MAS LAVAL de DU MAS LAVAL

Présentation de la marque LE MAS LAVAL

Déposée le 25 septembre 2002 par DU MAS LAVALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LE MAS LAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est DU MAS LAVALTODO domicilié(e) 26, RUE JEAN CASTERAN,34150 ANIANE - 34150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 766 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. DU MAS LAVAL domicilié(e) 26, RUE JEAN CASTERAN,34150 ANIANE - 34150 - France.

La marque LE MAS LAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS LAVAL est expirée depuis le 25 septembre 2012.

DU MAS LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE VAL DES PAMPRES


S.C.E.A. DU MAS LAVAL - 26, RUE JEAN CASTERAN,34150 ANIANE - 34150 - France - SIREN 441766987


S.C.E.A. DU MAS LAVAL - 26, RUE JEAN CASTERAN,34150 ANIANE - 34150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Vins de Pays et vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "le mas laval" ; Huiles d'olives

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.